Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPCITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A APPSOFFERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPCITY domicilié(e) 111 Avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 626 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque A APPSOFFERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798162.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPCITY, Société par Actions Simplifiée - 111 Avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France - SIREN 517626701
Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son, des données et/ou des images ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications.
Publicité ; fourniture d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (bannières, liens hypertextes) ; services d'abonnement en ligne (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services d'approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de communication d'applications logicielles (programmes informatiques) ; services de marketing ; relations publiques.
Télécommunications ; communications téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de radiophonie mobile, services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication ; services de transmission d'information par voie de dispositifs électroniques numériques portables ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; services de téléphonie pour le vote par correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ; agences de presse et d'informations ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ou d'applications informatiques pour dispositifs électroniques numériques portables.
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; location et montage de bandes vidéo ; production de films et enregistrement (filmage sur bandes vidéo) ; location de films cinématographiques ; formation pratique (démonstration) ; services d'imagerie numérique ; location d'enregistrements sonores ; services de loisir ; micro-édition ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaire et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement radiophonique ; rédaction de textes autres que textes publicitaires.
Programmation pour ordinateurs et dispositifs numériques portables ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d'applications informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et hébergement de sites informatiques (sites Web et Wap) pour des tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieurs).
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